Frédéric Brillion

De: Frédéric Brillion
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 26 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
président
Groupe:
Commission prévue à l'article 26 du décret n° 99-130 relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique
duree="deux ans"
JORFTEXT000000430570(source JORF)
nomination
25 Août 200725/08/2007
De: Brillion (Frédéric)
Objet:
membres de la commission visée ci-dessus
représentants des entreprises de production
Membres titulaires
Groupe:
Commission visée ci-dessus
JORFTEXT000000414900(source JORF)
nomination
05 Août 200305/08/2003
De: Brillion (Frédéric)
Objet:
membres de la commission précitée
Groupe:
Commission précitée
duree="un an"
JORFTEXT000000408314(source JORF)
nomination
03 Avril 200203/04/2002
De: Brillion (Frédéric)
Objet:
membres de la commission visée ci-dessus
représentants des entreprises de production
Membres titulaires
Groupe:
Commission visée ci-dessus
duree="deux ans"
JORFTEXT000000224591(source JORF)
nomination
15 Août 200115/08/2001
De: Brillion (Frédéric)
Objet:
membres de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentants des entreprises de production
Membres titulaires
Groupe:
Commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
date_debut="1999-07-06"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000760782(source JORF)
nomination
08 Août 199908/08/1999
De: Brillion (Frédéric)
Objet:
membres de la commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
A titre de représentants des producteurs de films de long métrage
Groupe:
Commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
date_debut="1997-03-06"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000748166(source JORF)
nomination
06 Mars 199706/03/1997